ARBEITSGERÄT MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANTRIEBSMOTOR

Brevet européen · EP3315346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315346
Numéro de demande
EP17001729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B60L 50/15 (2019.01)
B60L 50/30 (2019.01)
B60L 50/40 (2019.01)
B60L 50/53 (2019.01)
B60L 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016012753 25.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 13 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  3. 6 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 28 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 17 nov. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Posch, Jürgen, Elsternweg 15, 73035 Göppingen, Allemagne → POSCH, Jürgen, Elsternweg 15, 73035 Göppingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  8. 6 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

1 entrée antérieure
  1. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Posch, Jürgen

73035 Göppingen, DE

Inventeur

POSCH, Jürgen

73035 Göppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.