ARBEITSGERÄT MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANTRIEBSMOTOR
Brevet européen · EP3315346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315346
- Numéro de demande
- EP17001729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2017
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B60L 50/15 (2019.01)B60L 50/30 (2019.01)B60L 50/40 (2019.01)B60L 50/53 (2019.01)B60L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016012753 25.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 13 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 6 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 nov. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Posch, Jürgen, Elsternweg 15, 73035 Göppingen, Allemagne → POSCH, Jürgen, Elsternweg 15, 73035 Göppingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
1 entrée antérieure
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Titulaire
73035 Göppingen, DE
Inventeur
73035 Göppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.