MASTUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3315455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315455
Numéro de demande
EP17198590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/08 (2006.01)
Priorité
US 201662414184 P 28.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

VAN ROOIJEN, Teun

6541 CL Nijmegen, NL

SMULDERS, Paul

6541 CL Nijmegen, NL

SIKKEMA, Sape

6541 CL Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.