TIRE-BOUCHON À DOUBLE LEVIER
Brevet européen · EP3315457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315457
- Numéro de demande
- EP17198308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660558 31.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
BROUILLAC, Nicolas
25410 SAINT VIT, FR
SAVATIER, Samuel
25440 BUFFARD, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.