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Brevet européen · EP3315460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315460
Numéro de demande
EP17197965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
9 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 201618039 25.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

TOWNSEND, Kevin

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

DURSTON, Michael

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.