BLUT-HIRN-SCHRANKEN-SHUTTLE
Brevet européen · EP3315514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315514
- Numéro de demande
- EP17199410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C07K 16/46 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 12182181 29.08.2012
- Divisionnaire de
- EP13756076
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
BOHRMANN, Bernd
4125 Riehen
FRESKGARD, Per-Ola
4153 Reinach BL
MAIER, Peter
88400 Biberach an der Riss, DE
NIEWOEHNER, Jens
81476 München, DE
TISSOT-DAGUETTE, Alain
82061 Neuried, DE
URICH, Eduard
4053 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.