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Brevet européen · EP3315549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315549
Numéro de demande
EP17198305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08L 7/02 (2006.01)
B29D 22/02 (2006.01)
C08K 5/18 (2006.01)
F16L 55/124 (2006.01)
F16L 55/134 (2006.01)
Priorité
NL 2017677 26.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 5 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

J. van Beugen Beheer B.V.

Machteldstraat 11, 3223 HJ Hellevoetsluis, NL

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

CORIC, Enver

3122 TK SCHIEDAM, NL

VAN BEUGEN, Leonard

3267 BN GOUDSWAARD, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.