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Brevet européen · EP3315599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315599
- Numéro de demande
- EP16814103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 1/21 (2006.01)A61K 35/745 (2015.01)A61K 38/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07K 19/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C07K 14/195 (2006.01)C07K 14/82 (2006.01)A61K 38/17 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12N 15/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015128034 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065922 30.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/208332 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 22 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- National University Corporation Kobe University, 1-1 Rokkodai-cho, Nada-ku, Kobe-shi, Hyogo 657-8501, Japon, Osaka University, 1-1 Yamadaoka, Suita-shi, Osaka 565-0871, Japon → National University Corporation Kobe University, 1-1 Rokkodai-cho, Nada-ku, Kobe-shi, Hyogo 657-8501, Japon, The University of Osaka, 1-1 Yamadaoka, Suita-shi, Osaka 565-0871, Japon
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIRAKAWA, Toshiro
Kobe-shi Hyogo 657-8501, JP
KATAYAMA, Takane
Kyoto-shi Kyoto 602-0822, JP
HASHII, Yoshiko
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
OZONO, Keiichi
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.