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Brevet européen · EP3315599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315599
Numéro de demande
EP16814103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 1/21 (2006.01)
A61K 35/745 (2015.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07K 19/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C07K 14/195 (2006.01)
C07K 14/82 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C12N 15/74 (2006.01)
Priorité
JP 2015128034 25.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065922 30.05.2016
Publication PCT
WO2016/208332 29.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.09.2026

  2. 22 sept. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    National University Corporation Kobe University, 1-1 Rokkodai-cho, Nada-ku, Kobe-shi, Hyogo 657-8501, Japon, Osaka University, 1-1 Yamadaoka, Suita-shi, Osaka 565-0871, Japon → National University Corporation Kobe University, 1-1 Rokkodai-cho, Nada-ku, Kobe-shi, Hyogo 657-8501, Japon, The University of Osaka, 1-1 Yamadaoka, Suita-shi, Osaka 565-0871, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.09.2026

  3. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

SHIRAKAWA, Toshiro

Kobe-shi Hyogo 657-8501, JP

KATAYAMA, Takane

Kyoto-shi Kyoto 602-0822, JP

HASHII, Yoshiko

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

OZONO, Keiichi

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.