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Brevet européen · EP3315646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315646
Numéro de demande
EP16817245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 23/02 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 37/40 (2006.01)
Priorité
JP 2015130473 29.06.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/087625 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/000881 05.01.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

NAKAMOTO, Shigeharu

Tokyo 100-0005, JP

HIROTA, Hiromi

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.