MÖBEL
Brevet européen · EP3315701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315701
- Numéro de demande
- EP17198426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05F 1/10 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016120673 28.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
33824 Werther, DE
49143 Bissendorf, DE
32257 Bünde, DE
49086 Osnabrück, DE
49191 Belm, DE
33824 Werther, DE
32105 Bad Salzuflen, DE
32278 Kirchlengern, DE
32257 Bünde, DE
32049 Herford, DE
32584 Löhne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.