HYDRAULIKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3315791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315791
- Numéro de demande
- EP16814120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/02 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015127316 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/066398 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/208349 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
SAKAMOTO, Kunihiko
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.