DETECTEUR DE PRESENCE DE VEHICULE

Brevet européen · EP3315919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315919
Numéro de demande
EP17191558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01V 3/08 (2006.01)
G08G 1/042 (2006.01)
Priorité
CZ 20160673 31.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Ceske vysoke uceni technicke v Praze

Ceské vysoké ucení technické v Praze

Jugoslavskych partyzánu 1580/3, 16000 Praha 6- Dejvice, CZ

Inventeur

PLATIL, Antonin

15000 Praha 5 - Smichov, CZ

JANOSEK, Michal

40755 Dolni Podluzi, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.