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Brevet européen · EP3316249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316249
- Numéro de demande
- EP17020483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2017
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G10B 3/08 (2006.01)G10H 1/44 (2006.01)
- Priorité
- AT 509802016 25.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 11 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 23 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 29 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 29.08.2019
1 entrée antérieure
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
3701 Grossweikersdorf, AT
Inventeur
3701 Grossweikersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.