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Brevet européen · EP3316321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316321
Numéro de demande
EP16814452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21Y 101/00 (2016.01)
F21K 9/64 (2016.01)
F21S 8/00 (2006.01)
H01L 25/075 (2006.01)
Priorité
JP 2015126776 24.06.2015
JP 2016082968 18.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/068714 23.06.2016
Publication PCT
WO2016/208683 29.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Inventeur

YAGI, Noriaki

Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

KOBAYASHI, Kumpei

Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

YAMAKAWA, Masahiko

Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.