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Brevet européen · EP3316321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316321
- Numéro de demande
- EP16814452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21K 9/64 (2016.01)F21S 8/00 (2006.01)H01L 25/075 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015126776 24.06.2015JP 2016082968 18.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068714 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/208683 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
YAGI, Noriaki
Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP
KOBAYASHI, Kumpei
Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP
YAMAKAWA, Masahiko
Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.