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Brevet européen · EP3316410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316410
Numéro de demande
EP17207725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/436 (2006.01)
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
US 201715407562 17.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

J.S.T. Corporation

37879 Interchange Drive, Farmington Hills, MI 48335, US

Inventeur

Abraham, Rajit

Farmington Hills, Michigan 48335, US

Holub, Franklin A.

Farmington Hills, Michigan 48335, US

Jabrane, Khalid

Farmington Hills, Michigan 48335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.