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Brevet européen · EP3316413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316413
Numéro de demande
EP16835134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 13/64 (2006.01)
H01R 13/56 (2006.01)
H01R 43/18 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
Priorité
JP 2015157904 10.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/073272 08.08.2016
Publication PCT
WO2017/026437 16.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

2, Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Sumitomo Wiring Systems, Ltd

Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP

Inventeur

MATSUURA, Masahito

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

SAWADA, Ryo

Yokohama-shi Kanagawa 221-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.