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Brevet européen · EP3316674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316674
- Numéro de demande
- EP16767127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01G 31/04 (2006.01)A01G 9/14 (2006.01)
- Priorité
- BE 201505410 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/BE2016/000029 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/000045 05.01.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
2800 Mechelen, BE
2800 Mechelen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.