WÄRMEERZEUGUNGSSEGMENT FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM EINES RAUCHARTIKELS

Brevet européen · EP3316708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316708
Numéro de demande
EP16736733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A24F 42/10 (2020.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A24D 1/22 (2020.01)
Priorité
US 201514755205 30.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/040065 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/004185 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

R.J. Reynolds Tobacco Company

R. J. Reynolds Tobacco Company

401 North Main Street, Winston-Salem, NC 27101, US

Inventeur

NORDSKOG, Brian Keith

Winston-Salem, North Carolina 27103, US

JACKSON, Thaddeus J.

High Point, North Carolina 27265, US

DUGGINS, Donna Walker

Winston-Salem, North Carolina 27107, US

GERARDI, Anthony Richard

Winston-Salem, North Carolina 27104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.