ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3316714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316714
Numéro de demande
EP17719010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
9 mai 2018
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201662321807 P 13.04.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050429 07.04.2017
Publication PCT
WO2017/179043 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 12 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  5. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

md&c Creative Maison SA

MD&C Creative Maison SA

Tavernier Tschanz 11-bis rue Toepffer, 1206 Geneva

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

FOURNIER, Tom

69009 Lyon, FR

WENDT THEVENAZ, Cristina

CH-1206 Geneva

DANIELE KILLY, Maria

CH-1206 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.