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Brevet européen · EP3316726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316726
Numéro de demande
EP16818730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
6 déc. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/04 (2006.01)
A45C 13/36 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 201562186822 P 30.06.2015
US 201662323943 P 18.04.2016
Demande PCT
PCT/US2016/040207 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/004270 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Tumi, Inc.

499 Thornall Street, 10th Floor, Edison, NJ 08837, US

Inventeur

SCICLUNA, Paul V.

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.