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Brevet européen · EP3316740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316740
- Numéro de demande
- EP16747551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511535 01.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051999 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/001866 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Gort-Barten, Leslie Alexander
Crawley, Sussex RH11 7ST, GB
Gort-Barten, Alex
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.