KOMPAKTE INTEGRATION EINER KAPSELHANDHABUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3316743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316743
Numéro de demande
EP16733961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 15175091 02.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065452 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/001644 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 5 mars 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    MAZZA, Pietro, Via Andrea Palladio 6, 10131 Torino, GRANGER, Eric, Chemin de Chandolin 3, c/o Hauser, 1005 Lausanne, CAHEN, Antoine, Les Ateliers du Nord, Pl. du Nord 2, 1005 Lausanne → GRANGER, Eric, Chemin de Chandolin 3, c/o Hauser, 1005 Lausanne, CAHEN, Antoine, Les Ateliers du Nord, Pl. du Nord 2, 1005 Lausanne, MAZZA, Pietro, 10131 Torino, Italie

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.