KOMPAKTE INTEGRATION EINER KAPSELHANDHABUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3316743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316743
- Numéro de demande
- EP16733961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 15175091 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065452 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/001644 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 mars 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- MAZZA, Pietro, Via Andrea Palladio 6, 10131 Torino, GRANGER, Eric, Chemin de Chandolin 3, c/o Hauser, 1005 Lausanne, CAHEN, Antoine, Les Ateliers du Nord, Pl. du Nord 2, 1005 Lausanne → GRANGER, Eric, Chemin de Chandolin 3, c/o Hauser, 1005 Lausanne, CAHEN, Antoine, Les Ateliers du Nord, Pl. du Nord 2, 1005 Lausanne, MAZZA, Pietro, 10131 Torino, Italie
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.