MÉTHODE DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE SENSORIEL
Brevet européen · EP3316774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316774
- Numéro de demande
- EP16742368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 30/02 (2012.01)A61B 5/0484 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/053 (2006.01)A61B 5/0496 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556350 03.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051672 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/006032 12.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
DE OLIVEIRA, Fabrice
44323 Nantes Cedex 3, FR
HUMEAU, Philippe
44323 Nantes Cedex 3, FR
HAESE, Gwénaëlle
44240 Sucé sur Erdre, FR
LE CLOIREC, Pierre
35708 Rennes Cedex 07, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.