CHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3316806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316806
Numéro de demande
EP16816846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
20 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61B 17/30 (2006.01)
Priorité
AU 2015902555 30.06.2015
AU 2016901497 21.04.2016
Demande PCT
PCT/AU2016/000228 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/000016 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

GAN, Philip

Warrnambool, Victoria 3280, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.