EXPANDIERBARES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3316825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316825
- Numéro de demande
- EP16741199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201514790866 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/040662 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/004503 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
1 entrée antérieure
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.