FREISETZUNGSSYSTEM FÜR PROPOFOL
Brevet européen · EP3316860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316860
- Numéro de demande
- EP16739270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61K 31/05 (2006.01)A61P 23/00 (2006.01)A61P 23/02 (2006.01)A61P 29/02 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)
- Priorité
- US 201562187309 P 01.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050696 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/002117 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
GARTI, Nissim
4723127 Ramat HaSharon, IL
ASERIN, Abraham
9766505 Jerusalem, IL
GARTI LEVI, Sharon
7173871 Modi'in, IL
PERLSTEIN, My
4530470 Hod-Hasharon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.