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Brevet européen · EP3316947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316947
- Numéro de demande
- EP16728655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550964 03.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062512 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/005420 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
247 51 Dalby, SE
247 45 Torna Hällestad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.