BRILLE UND FLEXIBLE ELEMENTE
Brevet européen · EP3316951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316951
- Numéro de demande
- EP16739370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)G02C 11/00 (2006.01)G02C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- NL 1041388 02.07.2015US 201662332332 P 05.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/040872 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/004600 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 31 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
GROENEWEGE, Paulus Ludovicus, Maria
6915 XB Lobith, NL
SCHIETTECATTE, Philippe
3001 Leuven, BE
PLAGHKI, Roman
3001 Leuven, BE
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