BRILLE UND FLEXIBLE ELEMENTE

Brevet européen · EP3316951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316951
Numéro de demande
EP16739370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
10 mars 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
G02C 5/22 (2006.01)
Priorité
NL 1041388 02.07.2015
US 201662332332 P 05.05.2016
Demande PCT
PCT/US2016/040872 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/004600 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  4. 31 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

  5. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

GROENEWEGE, Paulus Ludovicus, Maria

6915 XB Lobith, NL

SCHIETTECATTE, Philippe

3001 Leuven, BE

PLAGHKI, Roman

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.