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Brevet européen · EP3316972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316972
- Numéro de demande
- EP16733110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/84 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511605 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065538 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/001672 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 22 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.10.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
1214 Vernier
Inventeur
75011 Paris, FR
78300 Poissy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.