ABGABESYSTEM MIT VERBESSERTER ABSCHEIDUNG
Brevet européen · EP3316973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316973
- Numéro de demande
- EP16733474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)B01J 13/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 15174539 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064975 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001385 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.