BEHÄLTER AUS REFRAKTÄRMETALL
Brevet européen · EP3317036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317036
- Numéro de demande
- EP16741842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B22F 5/00 (2006.01)B22F 7/06 (2006.01)B22D 41/00 (2006.01)C23C 4/02 (2006.01)C23C 4/08 (2016.01)C23C 4/18 (2006.01)C23C 24/04 (2006.01)C30B 29/20 (2006.01)C30B 35/00 (2006.01)B22F 3/02 (2006.01)B22F 3/10 (2006.01)B22F 3/15 (2006.01)
- Priorité
- AT 1952015 U 03.07.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/000066 16.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/004630 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
6531, AT
6651 Häselgehr, AT
6610 Wängle, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.