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Brevet européen · EP3317068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317068
Numéro de demande
EP16735702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B29C 33/44 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
A46B 5/02 (2006.01)
A46D 3/00 (2006.01)
A61C 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201514755238 30.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053712 22.06.2016
Publication PCT
WO2017/001974 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Braun GmbH

Frankfurter Strasse 145, 61476 Kronberg, DE

Inventeur

HUEBSCHER, Werner

61476 Kronberg/Taunus, DE

SCHAEFER, Sven

65329 Hohenstein, DE

TRIEBIG, Stefan

61476 Kronberg/Taunus, DE

KUNZ, Marc

61476 Kronberg/Taunus, DE

LUECKEL, Kris

61476 Kronberg/Taunus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.