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Brevet européen · EP3317176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317176
Numéro de demande
EP16733500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 23/44 (2006.01)
B63B 23/48 (2006.01)
B63B 23/58 (2006.01)
B63C 9/22 (2006.01)
Priorité
EP 15174690 30.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065079 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/001443 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

KRISTIANSEN, Søren

6710 Esbjerg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.