DEZENTRALES SITZSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3317183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317183
Numéro de demande
EP16748260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
16 juin 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015212516 03.07.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/200297 28.06.2016
Publication PCT
WO2017/005259 12.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Strasse 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

SCHLOSSER, Stefan

91301 Forchheim, DE

GRÖLLICH, Stefan

88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.