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Brevet européen · EP3317193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317193
- Numéro de demande
- EP15897292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 1/36 (2006.01)E04D 11/00 (2006.01)A01G 9/02 (2018.01)B65D 21/028 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SG2015/050192 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2017/003373 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Singapore 739918, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.