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Brevet européen · EP3317222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317222
- Numéro de demande
- EP16736791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/14 (2006.01)B66D 1/26 (2006.01)B66C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015004788 U 03.07.2015DE 202015006083 U 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001060 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/005342 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
KREYSSIG, Steven
88454 Hochdorf, DE
BULLING, Johannes
88339 Bad Waldsee, DE
PAAL, Martin
88400 Biberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.