PROCEDE DE PILOTAGE D'UNE INSTALLATION DE DESSALEMENT ALIMENTEE PAR UNE SOURCE D' ENERGIE RENOUVELABLE ET INSTALLATION ASSOCIEE
Brevet européen · EP3317229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317229
- Numéro de demande
- EP16736248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C02F 1/44 (2006.01)B01D 61/12 (2006.01)B01D 61/06 (2006.01)C02F 103/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556236 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053869 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/002022 05.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.03.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
28120 Marcheville, FR
45000 Orléans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.