KATIONISCHE SCHLEIMSÄUREPOLYMERBASIERTE ABGABESYSTEME
Brevet européen · EP3317323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317323
- Numéro de demande
- EP16818439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08G 65/34 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C08G 63/06 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08J 5/00 (2006.01)C08J 3/075 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562187366 P 01.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037166 13.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/003668 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 9 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Pasadena, CA 91101, US
Pasadena, CA 91105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.