PROCÉDÉ DE FABRICATION D'HYDROGEL À BASE DE CHITOSAN ET DE POLYÉLECTROLYTES CHARGÉS NÉGATIVEMENT ET MATÉRIAU POREUX ALVÉOLAIRE ISSU DUDIT HYDROGEL

Brevet européen · EP3317326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317326
Numéro de demande
EP16750922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
18 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08J 3/05 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
Priorité
FR 1556283 02.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051684 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/001808 05.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  6. 1 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.04.2021

  7. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université de Lille

42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Centre Hospitalier Regional Universitaire de Lille

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille

2, avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CAZAUX, Frédéric

59870 Marchiennes, FR

MARTEL, Bernard

59850 Nieppe, FR

BLANCHEMAIN, Nicolas

59660 Merville, FR

LOPEZ HEREDIA, Marco

59300 Valenciennes, FR

FLORES, Claudia

59000 Lille, FR

CHAI, Feng

59120 Loos, FR

TABARY, Nicolas

59800 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.