HERSTELLUNG VON MANOOL

Brevet européen · EP3317418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317418
Numéro de demande
EP16736039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12P 5/00 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/74 (2006.01)
C12N 15/79 (2006.01)
Priorité
US 201562187236 P 30.06.2015
GB 201601249 22.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/065448 30.06.2016
Publication PCT
WO2017/001641 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

ROCCI, Letizia

1211 Geneva

SCHALK, Michel

1211 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.