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Brevet européen · EP3317448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317448
Numéro de demande
EP16739333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
8 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 1/12 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 201562186437 P 30.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/039984 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/004136 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

GREENHALGH, Skott

Malvern, PA 19355, US

ROMANO, John-Paul

Malvern, PA 19355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.