MINERALZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3317458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317458
Numéro de demande
EP16736589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/67 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
C01F 11/18 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
Priorité
GB 201511492 30.06.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051982 30.06.2016
Publication PCT
WO2017/001857 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

IMERTECH SAS

43, quai de Grenelle, 75015 Paris, FR

Inventeur

PRESTON, Janet

St Austell Cornwall PL25 3EH, GB

CHEESEMAN, Matthew

Camborne Cornwall TR14 7UJ, GB

PRING, Graham M

Lostwithiel Cornwall PL22 0HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.