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Brevet européen · EP3317461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317461
Numéro de demande
EP16738873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 5/80 (2006.01)
E21D 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 9402015 30.06.2015
CH 9412015 30.06.2015
US 201514945146 18.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053919 30.06.2016
Publication PCT
WO2017/002056 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  4. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

VSL International AG

Wankdorfallee 5, 3014 Bern

Inventeur

HAUK, Thorsten

3097 Liebefeld

KNIGHT, Daniel

NSE 2112, AU

REBENTROST, Mark

Deakin, ACT 2603, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.