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Brevet européen · EP3317463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317463
Numéro de demande
EP16733502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
15 juin 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
B62D 1/22 (2006.01)
B62D 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015134393 03.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065089 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/005563 12.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

Caterpillar SARL

76, Route de Frontenex, 1208 Geneva

Inventeur

HOSHAKU, Shota

Tokyo 158-8530, JP

MUROTA, Isao

Tokyo 158-8530, JP

FUNABIKI, Naoto

Tokyo 158-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.