TURBOMASCHINENROTORSCHAUFEL
Brevet européen · EP3317496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317496
- Numéro de demande
- EP16731296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511416 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051820 17.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001822 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Napier Turbochargers Ltd, PO Box 1, Ruston House, Waterside South, Lincoln, Lincolnshire LN5 7FD, Royaume-Uni → WABTEC UK LIMITED, Doncaster Works, Hexthorpe Road, Doncaster, South Yorkshire DN4 0BF, Royaume-Uni
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
Market Rasen Lincolnshire LN8 3SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.