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Brevet européen · EP3317497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317497
- Numéro de demande
- EP16732571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 4192015 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064281 21.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001241 05.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
3382 Albrechtsberg, AT
Inventeur
3382 Albrechtsberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.