RAHMEN FÜR EIN GEPOLSTERTES SITZMÖBEL
Brevet européen · EP3317550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317550
- Numéro de demande
- EP16818343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 5/10 (2006.01)A47C 4/02 (2006.01)A47C 7/30 (2006.01)A47C 19/00 (2006.01)A47C 19/02 (2006.01)F16B 12/52 (2006.01)F16B 12/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550951 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/050658 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/003360 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
EJDEMO, Johan
227 36 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.