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Brevet européen · EP3317553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317553
- Numéro de demande
- EP16818542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/02 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)E05D 5/14 (2006.01)F16C 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201562186903 P 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/039567 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/003927 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
KOZIOL, Zbigniew M.
Oak Ridge, New Jersey 07438, US
WITTING, Nicholas F.
Clark, New Jersey 07066, US
HUNTER, Alan F.
Nutley, New Jersey 07110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.