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Brevet européen · EP3317554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317554
Numéro de demande
EP16818440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16C 17/06 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/02 (2006.01)
F16C 43/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
US 201514789265 01.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/037181 13.06.2016
Publication PCT
WO2017/003669 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  6. 6 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.08.2021

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Elliott Company

901 North Fourth Street, Jeannette, PA 15644, US

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GUEST, Neil, A., Jr.

North Huntingdon, Pennsylvania 15642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.