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Brevet européen · EP3317558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317558
Numéro de demande
EP16716615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
DE 102015212535 03.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058474 18.04.2016
Publication PCT
WO2017/005383 12.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

Inventeur

WEBER, Johannes

53809 Ruppichteroth, DE

PATZENHAUER, Andre

53783 Eitorf, DE

WAGENKNECHT, Frank

53783 Eitorf, DE

KIRSCHBAUM, Peter

53567 Asbach, DE

SCHMITZ, Klaus

53783 Eitorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.