DIFFRAKTIVE OPTISCHE ELEMENTE MIT ASYMMETRISCHEN PROFILEN

Brevet européen · EP3317711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317711
Numéro de demande
EP16736334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Priorité
US 201514790379 02.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/038857 23.06.2016
Publication PCT
WO2017/003795 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

VALLIUS, Tuomas

Redmond, Washington 98052-6399, US

SAINIEMI, Lauri

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.